DOCUMENTS UTILES

2608

LE TUTORAT
Règlements généraux 
Formulaire

RASSEMBLEMENTS

Règlements généraux 
Dossier de création

Avis hebdo 890

2807

Identification des joueurs issus du secteur professionnel qualifiés
pour évoluer en équipe “Une” séniors au sein d’une division fédérale
AVIS HEBDO 890
Cliquez ici

Disponible dans les Documents "Avis FFR - Divers"

AFFILIATION - REAFFILIATION

2307

AFFILIATIONS INFOS

0806                                  

 

Réaffiliations - Affiliations Saison 2010/2011
Infos à tous les Clubs
 

LICENCES TARIFS 2010/2011 - CLIQUEZ ICI -
REAFFILIATIONS ADRESSES POSTALES
Les réaffiliations ne vous permettent pas de modifier les coordonnées de votre licencié, lors de l'édition de l'AS...?
Lorsque son dossier est validé par le Comité, vous modifiez les informations de correspondance depuis votre intranet dans "vos licenciés"

LCA
Le LCA est valable une saison sportive

Lors d'une réaffiliation, merci de décocher le LCA.
suite au suivi des formations correspondantes, une demande et une réédition de la licence sera possible, auprès du Comité.

 

PROCEDURES MISES EN PLACE POUR VOTRE ACCUEIL



 INFORMATIONS MUTATIONS


INFOS MUTATION & INDEMNITES DE FORMATIONS

Notice sur les MUTATIONS et INDEMNITES DE FORMATION
- à lire & télécharger ici-

Source:www.ffr.fr

 


INFOS SUR LE TUTORAT


Règlements généraux et formulaire

 

lettre du benevole mars avril 2010

Lire la lettre n°3

ATTENTION - SAISON 2010 / 2011 - Qualification

 

1806

 OBLIGATIONS LICENCES 2010/2011


Les dispositions fédérales sur les licences
Orange - Blanche & Jaune - Blanche
(détails § 235 - RG FFR)

 


ENTREE EN VIGUEUR
SAISON 2010/2011

SANCTIONS
en cas de non respect sur
Feuille de match

DIVISIONS FEDERALES (I -II - III)

Effective

Sportives et Financières

SERIE TERRITORIALES
HONNEUR & PROMOTION D'HONNEUR

Saison test

pour la saison: Aucune

Voir le Texte des Règlements Généraux FFR en cliquant ici

 

 

Top départ au 1er juin...

2705                                   

Réaffiliations - Affiliations Saison 2010/2011
Infos à tous les Clubs

A partir du 1er juin 2010, le système de réaffiliation sera actif depuis votre intranet...
Profitez de vos différents rendez-vous de fin de saison, pour faire passer les fiches à compléter à vos licenciés...

La procédure pour les affiliations ainsi que la procédure de validation ne seront actives qu'à partir du 10 juillet 2010
Les modalités de transmission des dossiers vous seront communiquées ultérieurement.

Demande de Prêt FFR

2704

DEMANDE DE PRET FFR


Selon l’article 616 alinéa 1 des Règlements Généraux modifié par le bureau fédéral du 21 janvier 2010, vous pouvez désormais obtenir un prêt pour l’achat d’équipements, remboursable au maximum sur 7 ans au taux de 2% l’an (alinéa 4)
Télécharger un exemplaire de demande de prêt « Questionnaire »
à remplir et à retourner par l’intermédiaire de votre comité qui doit également donner son aval

- Télécharger ici le document -

Transmission à Comité de Provence de Rugby
"Prêt FFR"
BP 71 068 - 84097 Avignon Cedex
 
.

AVIS FFR

1504

REPORTS DES MATCHS DES COMPTETITIONS FEDERALES
AVIS 883

GRATUITE DES LICENCES JEUNES
AVIS 884

DEPLACEMENT DES ECOLES DE RUGBY A L'ETRANGER
AVIS 885

Aux Educateurs Ecoles de Rugby du 13

2303

MODIFICATION DE CALENDRIER
Aux Educateurs Ecoles de Rugby du 13

En raison d'une mobilisation générale de CRT de Provence le week-end des 5 et 6 juin 2010,
la certification Ecole de Rugby prévue le 5 juin est reportée le mercredi 9 juin 2010.
(heure de passage communiquée ultérieurement)

Congrés FFR - Bulletin d'inscription

CONGRES FFR
du 1er au 3 juillet 2010
 

BULLETIN D'INSCRIPTION

A compléter et renvoyer avant le 15 mai 2010
Office de Tourisme
Hebergement Congrés - à l'attention de Tatiana
BP 132 - 73 101 Ais Les Bains Cedex

 

Arbitrage

2502

SECURITE DES JOUEURS
Suite à de nouveaux accidents sur nos terrains, il est fait le rappel des consignes concernant la mêlée et les plaquages dangereux...pour la sécurité de chacun...
"...je demande aux arbitres les plus grandes vigilance et rigueur dans l'application de ces consignes..." Didier MENE, Président de la CCA

Lire la note n°5 de la CCA

PENALITE

0503

PENALITES - JOURNEE SECURITE

Les pénalités financières FFR, suite à la non-participation aux journées Sécurité sont les suivantes:

Catégorie

Montant de la Pénalité
par Collectif

Série Territoriale
FII & FIII
FI
Division Professionnelle
500€
1000€
1500€
2000€

IMPOTS

0203

Barème kilométrique 2010
spécifique aux bénévoles des associations

Les bénévoles peuvent, sous certaines conditions, bénéficier de la réduction d'impôt prévue par l'article 200 du CGI, pour les frais qu'ils engagent personnellement dans le cadre de leur activité associative lorsqu'ils renoncent expressément à leur remboursement par l'association.
Il est toutefois admis que les frais de véhicule automobile, vélomoteur, scooter ou moto, dont le contribuable est propriétaire, peuvent être évalués forfaitairement en fonction d'un barème kilométrique spécifique aux bénévoles des associations, sous réserve de la justification de la réalité, du nombre et de l'importance des déplacements réalisés pour les besoins de l'association.

Le tableau ci-après précise le barème applicable pour l'année 2009

Type de véhicule
Montant autorisé en 2008
Montant autorisé en 2009
Véhicules automobiles
0,297 €
0,299 €
Vélomoteurs, motos, scooters
0,115 €
0,116 €

 

RAPPEL PASS'VOLONTAIRES

0402

RAPPEL VOLONTAIRES CLUBS

Nous vous rappelons que les Pass'Volontaires sont établis sur une année civile.
En ce début d'année 2010, pensez à "réaffilier" vos bénévoles Volontaires...!

Pour plus d'infos, lire la Lettre des bénévoles n° 1 - ici -

IMPORTANT

2801

INFO DECLARATIONS URSSAF

La FFR vous informe :
Ci-joint le barème 2010 de l'exonération URSSAF concernant les joueurs (prime par match) et l'abattement de la base taxable URSSAF des entraîneurs.
ATTENTION cette disposition n'est valable que pour l'URSSAF et en aucun cas pour les ASSEDIC, caisse retraite et autres charges.
- Charger la note détaillée ici -

Sce: Paul De Keerle - Directeur Financier et Administratif - FFR



Grippe A - H1N1

0212

Conformément à l'Avis Hebdomadaire de la FFR* signalé en fin d'article,
le Comité de Provence de Rugby, lors de la réunion de son Bureau Directeur du 02 décembre 2009, a décidé d'élargir le champ d'application du non report de match pour cause de Grippe A, H1N1 aux épreuves suivantes :
            > FEDERALE 3, HONNEUR, PROMOTION d'HONNEUR, 1°,2°,3°,4° SERIES + RESERVES
            > REICHEL B / J. BALANDRADE / PHLIPONEAU / DANET à XII
            > - de 17 P. ALAMERCERY / J. TEULIERE / CADETS TERRITORIAUX à XII
Sauf en cas de
            > Décision des autorités publiques
            > Décision du Président de la Commission des Epreuves Fédérales, sur avis conforme de la Commission Médicales de la FFR.
Le Président Patrick BUISSON

*Avis Hebdo 879


PREVENTION DE LA PANDEMIE DE LA GRIPPE A (H1N1) (1109)
La Fédération Française de Rugby invite les personnels et dirigeants des Comités Territoriaux, Comités Départementaux et Clubs à envisager les mesures qui s'imposent dans l'éventualité d'une pandémie.
Vous trouverez sur Intranet les différents documents liés à la prévention contre la grippe, ces documents sont à afficher, comme il se doit, aux endroits stratégiques, tant dans les comités que dans les clubs.
>> Liens vers documents d'informations <<
> Liens vers documents envoyés par la FFR au Comité <

Le Capitaine d'Equipe

2409

Pour toutes les compétitions territoriales 
& Rencontres jeunes

Le port d'un brassard pour le capitaine d'équipe est préconisé.
Dans l'attente d'une dotation par la Ligue PACA de Rugby, merci d'utiliser de l'élastoplast
---

Informations électroniques à caractère officiel

le0607

A TOUS !
Lors de l'AG de Strasbourg de la FFR, le 04 juillet 2009, a été voté à l'unanimité :
"Toutes les informations transmises par courrier électronique ou diffusées via les sites Internet officiels ont une validité officielle."
Nous vous invitons à consulter régulièrement les sites et vos boîtes mails afin de ne pas passer à côté d'informations qui vous concernent.